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Le blog de soso/ Construction maison  bois

Aides en faveur des énergies renouvelables

12 Février 2009 , Rédigé par soso Publié dans #Aides- Subventions

Dans l'habitation, il existe une foule d'aides qui favorisent l'installatation d'équipements utilisant les énergies renouvelables. 
C'est le cas du crédit d'impôts, qui comme son nom l'indique, vient en déduction de l' impôt sur le revenu (de 10% à 50% du coût des fournitures TTC).
Certaines aides, exclues du crédit d'impôts, commencent à être prises en compte par les collectivités, régions ou départements sous forme de subventions.Elles interviennent souvent, sur le coût de la main d'oeuvre (non prise en compte dans le crédit d'impôts).
La gestion des eaux pluviales sous forme de récupération, de toitures végétalisées, bénéficient tout récemment de subventions.
Là, où le crédit d'impôt ne peut fonctionner, ces aides permettent une déduction interressante des dépenses, voire même de s' ajouter au crédit d'impôts, mais toujours dans une démarche environnementale.


1/ Crédit d’impôts
! Attention le crédit d'impôts 2009, pour certains équipements à été supprimé, voire diminué pour d'autres. C'est le cas par exemple des poêles à bois (40% au lieu de 50% ).

Liens vers le service des impôts

Le crédit d'impôts en faveur du développement durable: 
Code des impôts

Liste des équipements figurant dans les arrêtés du 9 février 2005 et du 12 décembre 2005 modifiée par l'arrêté du 13 novembre 2007

Liste des équipements, matériaux et appareils éligibles au crédit d’impôts :
Art.18  modifié par l’arrêté du 03/10/2008

Code général des impôts sur  le montant du crédit d'impôts:

Art.200 quarter du 27/12/2008

Liste des équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales:
Instruction fiscale 5 B-18-07


2/ Aides / Subventions
L'Espace Info Energie du lieu de sa résidence, a été mis en place place par l'ADEME sur tout le territoire national (une trentaine sur Paris / Ile de France) et renseigne aux particuliers de toutes les questions relatives aux économies d'énergies (crédits d'impôts, isolation, changement de chaudière.....) et aux énergies renouvelables.
Crédit d'impôts, Eco-prêt à taux 0%, TVA 5,5% et autres   Lien Adème


  a) Les aides régionales et locales: Le Plan régional de l’énergie 2006-2010 fixe des objectifs précis pour augmenter le recours aux énergies renouvelables
, avec une nouveauté : des aides financières aux particuliers.
Aides pour les particuliers (Région Ile-de-France)

  b/ Les aides solaires partout en France:
Liste des aides régionales et locales pour l'énergie solaire 2009 (Enerplan)

Enerplan (solaire thermique et photovoltaïque)

  c) La communauté d'agglomération des hauts de Bièvre (CAHB), aide les particuliers: Chauffe eau solaire, panneaux solaires photovoltaïques, dispositifs pour les eaux de pluie (récupération, toitures végétales).

Lien

  d) Anah (Agence Nationale de l'habitat)  Lien

  e) Prêt à taux O% (PTZ)  Lien
 

  f) D'autres aides (se renseigner auprès de sa mairie par ex.).


3/ Liens utiles:

http://www.24pm.fr/droit-et-ecologie/subventions-et-aides

http://www.24pm.fr/droit-et-ecologie/subventions-par-departement




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24pm 17/12/2009 10:57


Bonjour Soso,

Voici un dossier complet sur les aides et subventions accordées par l'Etat pour les équipements utilisant les énergies renouvelables. J'espère qu'il vous sera utile.

http://www.24pm.fr/droit-et-ecologie/subventions-et-aides

http://www.24pm.fr/droit-et-ecologie/subventions-par-departement

Bonne lecture et à très vite !